Enquête publique Mise à jour le 05/05/2021

Arrêté d’Ouverture d’Enquête Publique


Arrêté d’Ouverture d’Enquête Publique du 22 juillet 2020

Dossiers soumis à enquête publique


Dossier DUP

Composition du dossier de DUP Aire de Grand Passage Sommaire du dossier de DUP au 26 septembre 2019

Acquisition de parcelles Carrières sous Poissy et Triel sur Seine_Enquête Publique  26 septembre 2019

Plan de situation

Conditions d’insertion de l’enquête

Périmètre DUP Aire Grand Passage Carrières-Triel

Notice explicative Aire de Grand Passage

Plan général des travaux  Aire de Grand Passage

Caractéristiques principales des ouvrages les plus importants

Estimation sommaire des dépenses

Avis de l’autorité environnementale 15 mai 2019


Dossier parcellaire

Notice explicative de l’enquête parcellaire (pièce n1)

Etats parcellaires (page de garde)

Etat parcellaire liste des propiriètaires Carrières-sous-Poissy 10 juin 2020 Dossier d’enquête

Etat parcellaire liste des propriètaires Triel-sur-Seine Dossier d’enquête10 JUIN 2020

Plan parcellaire (page de garde) pièce 2

Plan parcellaire Ind(A) 04 décembre 2019


Pièces ajoutées au dossier d’enquête

Bordereau ajout pièce dossier Rapport d’analyse des nuisances liées aux ICPE 13 octobre 2020

Rapport  Analyse des nuisances ICPE (Installations Classées pour la Protection de
l’Environnement) septembre 2018


Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Rapport d’enquête conjointe

Arrêté Ouverture Enquête Publique 22 juillet 2020

Avis d’Ouverture d’une Enquête Publique(Fichier à ouvrir avec Open Office)

Le Parisien 15 septembre 2020

Le Courrier des Yvelines 16 septembre 2020

Le Parisien  29 septembre 2020

Le Courrier des Yvelines 30 septembre 2020

Certificat affichage Triel-sur-Seine 23 octobre 2020

Certificat affichage Carrières-sous-Poissy 27 octobre 2020

Certificat affichage propriétaires Triel-sur-Seine 19 novembre 2020

Certificat affichage propriétaires Carrières-sous-Poissy 16 novembre 2020

Procès-Verbal de synthèse du Michel RIOU Commissaire-Enquêteur 28 octobre 2020

Mémoire en réponse au PV de synthèse 20 novembre 2020

Réponse DRIEE IF/UD78/RUM Odeurs SIAAP 6 novembre 2020

Courrier Communauté Urbaine à l’APEA de Triel-sur-Seine 4 septembre 2017

Courrier Communauté Urbaine à l’APEA de Carrières-sous-Poissy 4 septembre 2017

Plan de situation

Conclusions Michel Riou Commisaire-Enquêteur 25 novembre 2020


Déclaration d’utilité publique définitive

Déclaration d’Utilité Publique du 29 avril 2021